Le contenu demandé n'est plus en ligne suite au

NON RESPECT DES CONDITIONS DE REGLEMENT

par le client, concernant la réalisation ainsi que la mise en ligne et la gestion du site.

Les travaux de création et de mise en forme effectués pour celui-ci ne lui appartiennent en aucun cas.

L'utilisation de ces fichiers sans notre accord préalable, constituerait un délit punissable par la loi.
Elle ferait alors l'objet d'une plainte pour plaggiat et violation des droits d'auteur
devant les tribunaux compétents.

Une demande officielle d'interruption d'affichage en ligne a été transmise par courrier avec AR
à l'hébergeur en charge du site comportant le contenu plaggié.